Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILOSTOC
DEVIANNE DUQUESNOY, SARL

Numéro de dépôt :
1556564
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2009
SILOSTOC de DEVIANNE DUQUESNOY

Présentation de la marque SILOSTOC

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVIANNE DUQUESNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILOSTOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVIANNE DUQUESNOY domicilié(e) 20 rue de la Tannerie, 59150 WATTRELOS (dossier no 2143514) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT domicilié(e) (dossier no 2143514) - France.

La marque SILOSTOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILOSTOC est expirée depuis le 23 octobre 2009.

DEVIANNE DUQUESNOY a également déposé les autres marques suivantes : DR , CRISTALLINE , S SYSTEMA DEVIANNE DUQUESNOY , SOUPLEMBALL , DEVIANNE DUQUESNOY


DEVIANNE DUQUESNOY, SARL - 20 rue de la Tannerie, 59150 WATTRELOS (dossier no 2143514) - France


CABINET ECREPONT ROBERT - (dossier no 2143514) - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 1999 n°2143514 - Publication au BOPI 1999-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, cables et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes et notamment sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.